Normes
ISO 7396-1 ou CSA Z7396.1
Réponse courte
Le CSA Group indique que la CSA Z7396.1:22, norme canadienne des réseaux de gaz médicaux, a un domaine comparable à l’ISO 7396-1 et à l’ISO 7396-2 mais contient des exigences propres aux pratiques et à la sécurité canadiennes ; elle couvre ensemble gaz médicaux, vide, gaz de soutien médical et évacuation des gaz anesthésiques, alors que l’ISO traite l’évacuation finale dans l’ISO 7396-2.
L’ISO 7396-1:2016 fixe des exigences de conception, d’installation, de fonctionnement, de performances, d’essais, de mise en service et de documentation des réseaux des établissements de santé, et laisse les systèmes d’évacuation finale des gaz anesthésiques à l’ISO 7396-2. Le CSA Group présente la CSA Z7396.1 comme la norme de référence des installations de gaz médicaux des établissements de santé, publiée comme norme nationale du Canada.
| ISO 7396-1 | CSA Z7396.1 | |
|---|---|---|
| Éditeur | ISO (ISO/TC 121/SC 6) ; adoptée en Europe comme EN ISO 7396-1:2016 + A1:2019 | CSA Group ; norme nationale du Canada |
| Édition au 22 octobre 2026 | ISO 7396-1:2016 avec l’amendement 1:2017 ; une 4e édition est en cours de publication | CSA Z7396.1:22, cinquième édition, qui remplace celles de 2017, 2012, 2009 et 2006 |
| Évacuation des gaz anesthésiques | Les systèmes d’évacuation finale relèvent de l’ISO 7396-2, pas de la partie 1 | Traitée dans la même norme |
| Gaz couverts | Gaz médicaux comprimés et vide ; l’Oxygène 93 est inclus, avec une concentration de 90 % à 96 % lorsque toutes les sources délivrent de l’Oxygène 93 | Oxygène USP, Oxygène 93 USP, air médical USP, protoxyde d’azote USP, dioxyde de carbone USP, hélium USP et mélanges énumérés ; gaz de soutien médical (air pour instruments, azote NF) ; vide médical ; AGSS |
| Exclusions indiquées | Concentrateurs d’oxygène à usage domiciliaire ; systèmes de remplissage des bouteilles transportables et des cadres de bouteilles | Exigences spécifiques aux systèmes d’évacuation des fumées chirurgicales (orientations informatives à l’annexe R) et aux caissons hyperbares ; établissements vétérinaires et de recherche animale |
L’édition 2022 de la CSA
Le CSA Group indique que l’édition 2022 vise principalement les installations neuves et n’exige pas la mise à niveau des systèmes existants ; l’article 11.5 couvre les réparations, ajouts et modifications des réseaux existants. L’édition ajoute une exigence de programme de gestion des urgences (article 4.11) et étend les exigences et les orientations sur des sujets comme la maintenance, la sécurité et le fonctionnement des AGSS, les concentrateurs d’oxygène, ainsi que les alarmes et la surveillance. Elle s’applique à tous les établissements fournissant des soins de santé, des hôpitaux de soins aigus aux cliniques ambulatoires comme les cabinets dentaires et médicaux.
Vérifier l’édition avant de la citer
L’ISO indique une 4e édition de l’ISO 7396-1 au stade 60.00, en cours de publication, depuis le 23 septembre 2026, et DIN Media indique comme en vigueur la DIN EN ISO 7396-1:2019-06, version allemande de l’EN ISO 7396-1:2016 + A1:2019. Pour les documents anglais et américains, voir ISO 7396-1, HTM 02-01 et NFPA 99.
Parmi les fiches techniques Ultra Controlo, celle de l’ULTRAOX SC déclare la conformité à l’ISO 7396-1:2016, et celle de l’ULTRASEG, système d’évacuation des gaz anesthésiques (AGSS), déclare la conformité à l’EN ISO 7396-2.
Autres questions
La CSA Z7396.1 couvre-t-elle l’évacuation des gaz anesthésiques ?
Oui. Son domaine d’application couvre les systèmes d’évacuation des gaz anesthésiques avec les gaz médicaux, le vide médical et les gaz de soutien médical ; dans la série ISO, les systèmes d’évacuation finale relèvent de l’ISO 7396-2.
La CSA Z7396.1:22 impose-t-elle la mise à niveau des systèmes existants ?
Le CSA Group indique que la norme vise principalement les installations neuves et n’exige pas la mise à niveau des systèmes existants ; l’article 11.5 couvre les réparations, ajouts et modifications.
Sources
- CSA Group, page produit CSA Z7396.1:22, Preface et Scope (articles 1.1 à 1.6)
- ISO 7396-1:2016, iso.org
- ISO 7396-1, 4e édition (en cours de publication), iso.org
- ISO 7396-2:2007, iso.org
- DIN EN ISO 7396-1:2019-06 (EN ISO 7396-1:2016 + A1:2019), DIN Media
- Fiche technique ULTRAOX SC, p. 2
- Fiche technique ULTRASEG, p. 2
Les chiffres Ultra Controlo proviennent de ses fiches techniques. Les faits de tiers ont été lus à la source à la date indiquée.